Constitution de la République de Marodia
Article 1 : La République de Marodia est une et indivisible. La capitale de la République est la ville de Nouvel Ecensor.
Article 1bis : Tous les citoyens de la République de Marodia sont nés libres et égaux en droit, et le demeureront.
Article 2 : La République de Marodia est une république gouvernée par un président élu démocratiquement. La forme républicaine de la constitution ne pourra pas être modifiée.
Article 3 : Le Mandat Présidentiel est de trois mois. Les élections présidentielles se font au suffrage universel direct, en un seul tour, le candidat obtenant la majorité des voix devient Président. Le président représente le pouvoir exécutif. Il est également le chef des armées marodiennes. Seul le président est habilité à déclarer la guerre, avec l'accord de l'Assemblée, au nom de la nation. Le président peut dissoudre l'Assemblée Populaire à sa guise.
Article 4 : Le pouvoir législatif est représentée par l'Assemblée Populaire. Chaque député à trois voix et est élu via des élections législatives au scrutin universel et proportionnel. Les députés sont élus pour une durée de trois mois et votent des lois ou modifient la constitution. L'Assemblée peut voter une motion de censure contre le Gouvernement. Les lois votées par l'Assemblée doivent obligatoirement être ratifiées par le président pour être applicables. Tous les citoyens, engagés ou non dans la politique du pays, sont libres de proposer un projet de loi à l'Assemblée.
Article 5 : Les ministres sont librement nommés par le Président qui est également le chef de son gouvernement. La politique de chaque ministère est indiscible de celle du chef de l'état. Chaque ministre est libre de mener la politique qu'il souhaite, tant que celle-ci est approuvée par le chef de l'état. Des pétitions citoyennes peuvent être soumises à un Ministère en particulier dans un but précis, mais ne sont en aucun cas un moyen de décision. Le budget de chaque ministère est fixé par le Président de la République. Néanmoins les ministres sont libre dans la répartition et la gestion de leur budget.
Article 6 : Tous les citoyens sont libres de faire appel à la justice en cas de besoin, sans aucune condition particulière. Le pouvoir judiciaire est partagé par trois Hauts Magistrats aux pouvoirs égaux, nommés par le Ministre de la Justice. Les décisions judiciaires se font dans la concertation entre ces trois magistrats, après la tenue d'un procès équitable durant lequel toutes les plaintes, les témoignages et les preuves auront été étudiés impartialement. Le président de la République se réserve le droit de gracier tout citoyen des sanctions qui lui sont données.
Article 7 : La République de Marodia garantit la Liberté de Culte à tous ses citoyens. Le Ministère de la Religion seconde le Chef de l'État dans sa mission de garant de la paix entre les différents cultes présents sur le territoire de la République.
Article 8 : La présente constitution devra être ratifiée par un vote populaire au suffrage universel. La constitution ne pourra être changée par l'Assemblée Populaire avec l'accord du Président de la République.
Le vote est ouvert pendant une semaine à compter de ce message.
Article 1 : La République de Marodia est une et indivisible. La capitale de la République est la ville de Nouvel Ecensor.
Article 1bis : Tous les citoyens de la République de Marodia sont nés libres et égaux en droit, et le demeureront.
Article 2 : La République de Marodia est une république gouvernée par un président élu démocratiquement. La forme républicaine de la constitution ne pourra pas être modifiée.
Article 3 : Le Mandat Présidentiel est de trois mois. Les élections présidentielles se font au suffrage universel direct, en un seul tour, le candidat obtenant la majorité des voix devient Président. Le président représente le pouvoir exécutif. Il est également le chef des armées marodiennes. Seul le président est habilité à déclarer la guerre, avec l'accord de l'Assemblée, au nom de la nation. Le président peut dissoudre l'Assemblée Populaire à sa guise.
Article 4 : Le pouvoir législatif est représentée par l'Assemblée Populaire. Chaque député à trois voix et est élu via des élections législatives au scrutin universel et proportionnel. Les députés sont élus pour une durée de trois mois et votent des lois ou modifient la constitution. L'Assemblée peut voter une motion de censure contre le Gouvernement. Les lois votées par l'Assemblée doivent obligatoirement être ratifiées par le président pour être applicables. Tous les citoyens, engagés ou non dans la politique du pays, sont libres de proposer un projet de loi à l'Assemblée.
Article 5 : Les ministres sont librement nommés par le Président qui est également le chef de son gouvernement. La politique de chaque ministère est indiscible de celle du chef de l'état. Chaque ministre est libre de mener la politique qu'il souhaite, tant que celle-ci est approuvée par le chef de l'état. Des pétitions citoyennes peuvent être soumises à un Ministère en particulier dans un but précis, mais ne sont en aucun cas un moyen de décision. Le budget de chaque ministère est fixé par le Président de la République. Néanmoins les ministres sont libre dans la répartition et la gestion de leur budget.
Article 6 : Tous les citoyens sont libres de faire appel à la justice en cas de besoin, sans aucune condition particulière. Le pouvoir judiciaire est partagé par trois Hauts Magistrats aux pouvoirs égaux, nommés par le Ministre de la Justice. Les décisions judiciaires se font dans la concertation entre ces trois magistrats, après la tenue d'un procès équitable durant lequel toutes les plaintes, les témoignages et les preuves auront été étudiés impartialement. Le président de la République se réserve le droit de gracier tout citoyen des sanctions qui lui sont données.
Article 7 : La République de Marodia garantit la Liberté de Culte à tous ses citoyens. Le Ministère de la Religion seconde le Chef de l'État dans sa mission de garant de la paix entre les différents cultes présents sur le territoire de la République.
Article 8 : La présente constitution devra être ratifiée par un vote populaire au suffrage universel. La constitution ne pourra être changée par l'Assemblée Populaire avec l'accord du Président de la République.
Le vote est ouvert pendant une semaine à compter de ce message.
