Échelle des Sanctions

Au nom du Ministre de la Justice, Killmove57

Sanctions fixes

- Griefs : Amendes de 50 000 à 15 millions de $, piloris de 2 à 15 jours, prison ferme de 5 jours à 2 mois, selon gravité des faits.

- Vol d'équipement : Amendes de 50 000 à 500 000$, piloris de 2 à 20 jours selon gravité des faits.

- Vol d'équipement avec meurtre : Amendes de 50 000 à 500 000$, piloris de 2 à 15 jours, prison ferme de 5 jours à 1 mois, selon gravité des faits.

- Coupe d'arbre dans l'enceinte des villes : Amendes de 5 000 à 50 000$ selon gravité des faits.

- Coupe d'arbre dans une réserve naturelle : Amendes de 15 000 à 250 000$, piloris de 1 à 3 jours, selon gravité des faits.

- Obstruction à la Justice :
Amendes de 75 000 à 600 000$, piloris de 5 à 15 jours, prison ferme de 15 à 30 jours selon gravité des faits.

- Obstruction à l'action Gouvernementale :
Amendes de 150 000 à 300 000$, piloris de 5 à 20 jours, prison ferme de 15 jours à 2 mois, selon gravité des faits.

- Trahison envers la Nation :
Retrait de nationalité Marodianne, expulsion du territoire Marodian, saisie des biens

Sanctions éventuelles sur appréciation du juge

- Récidive :
1 fois : Peine doublée
2 fois : Peine décuplée
3 fois : Retrait de nationalité, expulsion du territoire Marodian, expropriation

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La présente échelle des sanctions est susceptible d'être modifiée à tout moment par le Ministère de la Justice en accord avec les deux autres juges.

Moi j'aime bien ces sortes de condamnations. Belle initiative Toron comme ça tout le monde est prevenu.

Bravo, ca va permettre de clarifier le système de justice.

Luffy a volé une balise à Jtropee44 dans le village de Beverly Hills (celui près de Celoutata). J'ai retrouvé la balise dans un coffre à lui.

Oui et je porte donc plainte et je confirme avoir récupérer mon bien.
Si un procès a lieu j'aimerais être présent.

Mise à jour de l'échelle des sanctions.