Charte Royale

Charte Royale :

Article premier :
Tous sont tenus de se tenir à cette Charte. Celle-ci est au dessus de tous.

Article second :
Le Royaume de Marodia est libre est souverain.

Article troisième :
Les sujets du Royaume sont divisés en deux catégories. La noblesse et la roture. Les nobles ont pour seul avantage l'autorité sur leurs terres et la responsabilité qui en résulte. Ces statuts, noble ou roturier, sont héréditaires, seul une décision royale peut modifier le statut d'une personne.

Article quatrième :
La priorité du Roi est le bien-être du peuple Marodian.

Article cinquième :
Le pouvoir exécutif est détenu par le Roi et lui seul.

Article sixième :
Le pouvoir législatif est détenu par le Comité Général, constitué du Roi, de la noblesse et des représentants de la roture, élus parmi et par les roturiers pour une période de trois mois.

Article septième :
Le pouvoir judiciaire est détenu par trois magistrats, tirés au sort parmi une liste de roturiers et de nobles pré-sélectionnés par le Roi. Si pour quelconque raison, la justice doit être rendue alors qu'aucun magistrat n'est en fonction, le Roi se charge de rendre la justice.

Article huitième :
Le Roi est secondé par un Conseil Royal, composé de conseillers nommés par le Roi. Le Roi peut changer les membres de ce Conseil à sa guise. La politique des conseillers va dans le sens de celle du Roi.

Article neuvième :
Toutes les fins de mois sont réunis le Roi, le Conseil Ducal et le Comité Général. Lors de ces réunions sont discutées la politique de la gestion du territoire. Ainsi que des possibles objectifs économiques ou urbains à atteindre lors du mois suivant.

Article dixième :
Les sujets du Royaume sont égaux devant la justice, toute personne peut faire appel à la justice du Royaume. Le Roi peut gracier selon son bon vouloir une personne, ou alléger sa peine.

Article onzième :
Seul le Roi peut anoblir, ou abaisser au statut de roturier, une personne. L'anoblissement peut être accompagné par le don de propriétés royales. Le rabaissement au statut de roturier va cependant de pair avec la confiscation des propriétés.

Article douzième :
Le Roi est le seul habilité à déclarer la guerre.

Article treizième :
Lors de son intronisation, tout Roi doit ratifier cette Charte.