Sanctions fixes :
Catégorie 1 :
-Griefs : Amende de 25'000 $ à 800'000 $, travaux forcés ou piloris pour 5 à 10 jours, selon gravité des faits.
-Coupe d'arbre dans l'enceinte des villes : Amende de 25'000 $ à 800'000 $, travaux forcés, selon gravité des faits.
-Coupe d'arbre dans une réserve naturelle : Amende de 50'000 $ à 800'000 $, travaux forcés, piloris de 5 à 10 jours, selon gravité des faits.
Marché noir : Amende de 80'000 $, travaux forcés, prison ferme de 5 à 10 jours, selon gravité des faits.
Infraction à la loi n°1 du 25 juillet 2013 : Amende de 25'000 $ à 500'000 $, travaux forcés, piloris de 5 à 10 jours, selon gravité des faits.
Catégorie 2 :
-Vol : Amende de 25'000 $ à 800'000 $, piloris pour 10 à 15 jours, selon gravité des faits.
-Meurtre : Amende de 250'000 $, prison ferme de 20 jours, travaux forcés.
-Terrorisme : Saisie des biens, monétaires et matériels, et bannissement du Royaume ou condamnation à mort (ban définitif du serveur), selon gravité des faits.
-Obstruction à la Justice, ou à l'action Royale : Travaux forcés, prison ferme de 20 à 30 jours ou bannissement du Royaume et saisie des biens (monétaires et matériels), selon gravité des faits.
Atteinte au Royaume, ou à la personne du Roi : Travaux forcés, prison ferme de 30 à 60 jours, ou bannissement du Royaume et saisie des biens (monétaires et matériels), selon gravité des faits.
Ces sanctions sont appliquées après procès. En attente de leur procès, les accusés sont placés en liberté conditionnelle (catégorie 1) ou en prison (catégorie 2) selon l'accusation.
Au bout de trois infractions, le condamné peut être banni du Royaume et saisi de ses biens (monétaires et matériels) selon appréciation des trois magistrats.
Le Roi peut bannir du Royaume une personne sans avoir à donner de motif.
Ces sanctions peuvent être modifiées à tout moment par les magistrats avec accord du Roi.
Catégorie 1 :
-Griefs : Amende de 25'000 $ à 800'000 $, travaux forcés ou piloris pour 5 à 10 jours, selon gravité des faits.
-Coupe d'arbre dans l'enceinte des villes : Amende de 25'000 $ à 800'000 $, travaux forcés, selon gravité des faits.
-Coupe d'arbre dans une réserve naturelle : Amende de 50'000 $ à 800'000 $, travaux forcés, piloris de 5 à 10 jours, selon gravité des faits.
Marché noir : Amende de 80'000 $, travaux forcés, prison ferme de 5 à 10 jours, selon gravité des faits.
Infraction à la loi n°1 du 25 juillet 2013 : Amende de 25'000 $ à 500'000 $, travaux forcés, piloris de 5 à 10 jours, selon gravité des faits.
Catégorie 2 :
-Vol : Amende de 25'000 $ à 800'000 $, piloris pour 10 à 15 jours, selon gravité des faits.
-Meurtre : Amende de 250'000 $, prison ferme de 20 jours, travaux forcés.
-Terrorisme : Saisie des biens, monétaires et matériels, et bannissement du Royaume ou condamnation à mort (ban définitif du serveur), selon gravité des faits.
-Obstruction à la Justice, ou à l'action Royale : Travaux forcés, prison ferme de 20 à 30 jours ou bannissement du Royaume et saisie des biens (monétaires et matériels), selon gravité des faits.
Atteinte au Royaume, ou à la personne du Roi : Travaux forcés, prison ferme de 30 à 60 jours, ou bannissement du Royaume et saisie des biens (monétaires et matériels), selon gravité des faits.
_____
Ces sanctions sont appliquées après procès. En attente de leur procès, les accusés sont placés en liberté conditionnelle (catégorie 1) ou en prison (catégorie 2) selon l'accusation.
Au bout de trois infractions, le condamné peut être banni du Royaume et saisi de ses biens (monétaires et matériels) selon appréciation des trois magistrats.
Le Roi peut bannir du Royaume une personne sans avoir à donner de motif.
Ces sanctions peuvent être modifiées à tout moment par les magistrats avec accord du Roi.
