Modification de la Charte Royale du 30 Janvier 2014 :
Emetteur de la modification : Lirel Toron, Duc de Sharagon de la Maison Toron.
Modification de la Charte Royale :
Charte Royale :
Article premier :
Tous sont tenus de se tenir à cette Charte. Celle-ci est au dessus de tous.
Article second :
Le Royaume de Marodia est libre est souverain.
Article troisième :
Les sujets du Royaume sont divisés en deux catégories. La noblesse et la roture. Les nobles ont pour seul avantage l'autorité sur leurs terres et la responsabilité qui en résulte. Ces statuts, noble ou roturier, sont héréditaires, seul une décision royale peut modifier le statut d'une personne.
Article quatrième :
La priorité du Roy est le bien-être du peuple Marodian.
Article cinquième :
Le pouvoir exécutif est détenu par le Roy et (lui seul) il le partage avec le Conseiller Général selon son bon vouloir.
Article sixième :
Le pouvoir législatif est détenu par le Comité Général, constitué du Roy et des nobles qui possèdent à minima un comté.
Article sixième bis :
Le Conseiller Général a pour mission de seconder le Roy dans l'exercice de ses pouvoirs royaux et a un rôle prépondérant dans les relations entre le Roy et le Comité Général. Le Conseiller Général est renouvelé tous les deux mois par deux modes de nomination qui se succèdent à tour de rôle : une fois il est nommé directement par le Roy, une fois il est élu par l'ensemble des membres du Comité Général à la majorité relative.
Article septième :
Le pouvoir judiciaire est détenu par trois magistrats, tirés au sort parmi une liste de roturiers et de nobles pré-sélectionnés par le Roy. Si pour quelconque raison, la justice doit être rendue alors qu'aucun magistrat n'est en fonction, le Roy se charge de rendre la justice. Dans certains cas précisés par la Justice Royale les Ducs possèdent le droit de rendre Justice dans leurs terres.
Article huitième :
Le Roy est secondé par un Conseil Royal, composé de conseillers nommés par le Roy. Le Roy peut changer les membres de ce Conseil à sa guise. La politique des conseillers va dans le sens de celle du Roy.
Article neuvième :
Toutes les fins de mois sont réunis le Roy, le Conseil Royal et le Comité Général. Lors de ces réunions sont discutées la politique de la gestion du territoire. Ainsi que des possibles objectifs économiques ou urbains à atteindre lors du mois suivant.
Article dixième :
Les sujets du Royaume sont égaux devant la justice, toute personne peut faire appel à la justice du Royaume. Le Roy peut gracier selon son bon vouloir une personne, ou alléger sa peine.
Article onzième :
Seul le Roy peut anoblir, ou abaisser au statut de roturier, une personne. L'anoblissement peut être accompagné par le don de propriétés royales. Le rabaissement au statut de roturier va cependant de pair avec la confiscation des propriétés. Un Duc peut anoblir une personne via le don d'une propriété terrienne d'importance qui se doit impérativement d'être un comté, le Roy reste néanmoins habilité à révoquer le titre d'un comte même si celui-ci n'est pas son vassal direct. Cette révocation rabaisse à la roture celui qui en fait l'objet.
Article douzième :
Le Roy est le seul habilité à déclarer la guerre au nom du Royaume. Cependant les Ducs du Royaume peuvent sur leur propre initiative et en leur nom propre prendre part à une guerre où en déclarer une, le Roy ne sera néanmoins pas tenu de prendre part à la guerre ou de défendre les vassaux qui prendraient cette décision seuls.
Article treizième :
Le Roy est chef des armées du Royaume. Il peut à sa guise utiliser les forces militaires de ses vassaux pour ses manœuvres internes comme externes.
Article quatorzième :
Les vassaux Ducs du Royaume sont souverains sur leurs terres en terme de gestion du territoire, d'administration, de finances et de commerce. Ils doivent néanmoins se plier aux lois royales à la justice du royaume.
Article quinzième :
A la mort du Roy lui succède celui qu'il a désigné parmi sa Maison, de son vivant. Si personne n'a été désigné, les chefs de toutes les Maisons nobles nomment parmi eux et parmi la Maison royale le nouveau Roy.
Article seizième :
Lors de son intronisation, tout Roy doit ratifier cette Charte.
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Légende :
- Ajouts
- (Passages retirés)
Sont priés de se prononcer les membres du Comité Général en approuvant, désapprouvant ou ignorant la loi en répondant ci dessous.
Les débats et votes sont ouverts jusqu'au 6 Février 2014.
