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Constitution de Rivéria

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1 Constitution de Rivéria le Mar 8 Avr - 18:31

TheCharly

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Zombie
CONSTITUTION DE LA NATION RIVERIENNE


PREAMBULE

Article 1 : Riveria est une nation faisant partie intégrante de Elandora, votée et acceptée unanimement par l'Administration. Son existence ne doit pas être remise en cause.

1.1 : Riveria est une nation, héritière directe de la nation Trykomine. Riveria maintient aussi le rattachement de la ville de Leadergrad à sa cause.

1.2 : Riveria est et restera libre et indépendante de toute autre nation elandorienne.

1.3 : Ce présent article permet de censurer l'article 1.2 par un référendum du peuple. L'indépendance de Riveria peut être suspendue ou rompue par un vote. Ce vote doit se faire dans l'unanimité pour être voté.

ARTICLE SECOND - LES FONCTIONS

Article 2 : Riveria est dirigée par un Conseil de 7 membres occupants des fonctions différentes pour le bien de la nation.

2.1 : Le Conseil décide des lois et de grandes décisions. Ce Conseil établit 7 fonctions différentes comme suit: Le Premier Conseiller, le Conseiller Culturel, le Conseiller du Développement Territorial, le Conseiller de l’Économie et du Commerce, le Conseiller de l'Armée, le Conseiller de la Justice et le Conseiller de l'Urbanisme.

2.2 : Le Premier Conseiller préside le Conseil. Il doit être aussi le Porte-Parole du Conseil auprès du peuple. Il doit assurer la fonction de représentant des intérêts de la nation Rivérienne dans les autres nations. Il doit participer à tout les Comités (se référencer à l'article 4).

2.3 : Le Conseiller Culturel doit s'occuper des grands événements ou d'en créer de nouveaux. Il doit aussi gérer les bâtiments relevant du domaine culturel de la nation. Il doit s'assurer aussi de la bonne représentation culturelle de la nation envers les résidents des autres nations. Il doit présider le Comité Culturel(se référencer à l'article 4.4) et doit participer au Comité des Lois (se référencer à l'article 4.2).

2.4 : Le Conseiller du Développement Territorial gère les axes de communications tels que les routes, les canaux, permettant de relier les villes de la nation. Il est chargé de l'aménagement à l'extérieure  des villes et est en étroite collaboration avec le Conseiller de l'Urbanisme (se référencer à l'article 2.Cool. Il peut aussi créer de nouvelles villes de par leur emplacement et leur désignation. Il doit participer aux Comités du Développement (se référencer à l'article 4.5) et des Lois (se référencer à l'article 4.2).

2.5 : Le Conseiller de l'Économie et du Commerce gère les marchés locaux et internationaux. Il doit fixer les prix de base pour un produit et favoriser les échanges commerciaux inter-nations grâce aux relations de commerce équitable. Il doit aussi veiller à la bonne organisation économique intérieure de la nation. Il peut conclure des marchés entre les résidents des villes de la nation. Il doit participer au Comité des Lois (se référencer à l'article 4.2).

2.6 : Le Conseiller de l'Armée doit gérer la bonne organisation des forces armées rivérienne. Il doit s'assurer du bon fonctionnement des troupes terrestres maritimes, que ce soit sous forme de garnisons au sein des villes, de gardes ou de sections de commandos. Il doit s'occuper des casernes et de l'entraînement des jeunes recrues, ainsi que leur recrutement. Il doit aussi fixer les tactiques de combat et gérer les défenses des villes, que ce soit en temps de paix ou de guerre. Il doit présider le Comité Stratégique (se référencer à l'article 4.3) et doit participer au Comité des Lois (se référencer à l'article 4.2).

2.7 : Le Conseiller de la Justice doit faire respecter la loi. Pour la faire respecter, il doit s'appuyer sur les Lois Rivériennes (se référencer à l'article 3) et doit rendre la justice lors de conflits judiciaires. Il détient une partie du pouvoir judiciaire et ne peut donc décider par son seul choix, le résultat du jugement. Il doit aussi par son engagement, s'occuper des jugés et du tirage des jurés. Il doit aussi s'occuper des bâtiments judiciaires et s'assurer de leurs bons fonctionnements. Il doit avoir une étroite relation avec les Ministres de la Justice de chaque ville (se référencer à l'article 5.2.2). Il doit participer au Comité des Lois (se référencer à l'article 4.2).

2.8 : Le Conseiller de l'Urbanisme gère les infrastructures publiques et doit créer les plans des villes ainsi que les mettre à jour. Il gère les ressources des villes, ainsi que les ressources précieuses de la nation, en leur assurant la sécurité et le suivi. Il doit assister les Maires(se référencer à l'article 5) et décider avec leur consentement, des éventuels aménagements et modifications dans les villes.Il est chargé de l'aménagement intérieure des villes. Il est en étroite collaboration avec le Conseiller du Développement Territorial (se référencer à l'article 2.4) pour l'aménagement extérieure des villes. Il doit participer au Comité du Développement ( se référencer à l'article 4.5) et au Comité des Lois (se référencer à l'article 4.2).

ARTICLE TROIS - LES LOIS RIVERIENNES

Article 3 : Les différentes lois de la nation rivérienne, sont inscrites dans l'ensemble de Lois intitulé "Les Lois Riveriennes" consultable en permanence à la Mairie de Rivéria-ville ou sur le forum d'Elandora, onglet Riveria.

3.1 : Les Lois doivent être respectées en tout lieux où Riveria possède une domination politique, économique et/ou judiciaire. Les Lois doivent être respectées aussi dans chacune des villes de la nation, ainsi qu'au sein des espaces d'échanges intérieurs de la nation, c'est-à-dire les espaces inter-villes rivériens.

3.2 : Les Décrets Territoriaux peuvent être votés pour un Territoire, si et seulement si elle obtient, à l'aval, l'autorisation du Comité des Lois (se référencer à l'article 4.2) et l'approbation de la majorité du peuple du Territoire en question. Ces Décrets Territoriaux établissent des lois, spécifiques à la ville ou au territoire où elles sont appliquées. Ces décrets peuvent permettre d'ajouter des lois, des précisions aux lois existantes, pour être adaptées au territoire en question.


ARTICLE QUATRE -  LES COMITES

Article 4 : Les Comités ont été créés pour assister et aider à la gestion de la nation. Ils permettent de réguler les différentes gestions de la nation et ainsi à améliorer les relations administratives de la nation, en évitant le plus possible les intermédiaires.

4.1 : Les Comités sont départagés en 2 sortes de Comités comme suit: Les Comités Conseillers et les Comités Populaires.

4.1.1 : Les Comités Conseillers sont administrés par les Conseillers (se référencer à l'article 2.1), les Maires(se référencer à l'article 5) et les Ministres (se référencer à l'article 6). Le Comité des Lois et le Comité Stratégique font partis de la catégorie des Comités Conseillers.

4.1.2 : Les Comités Populaires sont gérés par le peuple, pour le peuple, et administrés par les Conseillers qui peuvent utiliser un droit de veto sur des décisions choisies par le peuple au sein des Comités Populaires. Le Comité Culturel et le Comité du Développement font partis de la catégorie des Comités Populaires.

4.2 : Les 4 différents Comités existants sont nommés comme suit: Le Comité des Lois, le Comité Stratégique, le Comité Culturel et le Comité du Développement.


4.2.1 : Le Comité des Lois réunit tous les Conseillers (se référencer à l'article 2.1), le Conseiller de la Justice (se référencer à l'article 2.7), les Maires (se référencer à l'article 5) et les Ministres de la Justice et de la Sécurité (se référencer à l'article 5.2.4). Il sert à voter des lois proposées par les Maires ou des décrets territoriaux proposés par le peuple d'un territoire.

4.2.2 : Le Comité Stratégique réunit le Premier Conseiller (se référencer à l'article 2.2) le Conseiller de l'Armée (se référencer à l'article 2.6), le Ministre de la Sécurité (se référencer à l'article 5.2.4), les généraux des armées et les amiraux. Il gèrent les stratégies militaires pour l'attaque ou la défense, de façon à garantir la sécurité de la nation riverienne.

4.2.3 : Le Comité Culturel réunit le Premier Conseiller (se référencer à l'article 2.2), le Conseiller Culturel (se référencer à l'article 2.3), les Maires (se référencer à l'article 5) et les résidents nommés citoyens de la nation. Il gère les événements relevants du culturel rivierien et les bâtiments culturels.

4.2.4 : Le Comité du Développement réunit le Premier Conseiller (se référencer à l'article 2.2), les Conseillers de l'Urbanisme (se référencer à l'article 2.Cool, du Développement Territorial (se référencer à l'article 2.4) de l’Économie et du Commerce (se référencer à l'article 2.5) et le peuple. Il sert à gérer et à encadrer le bon déroulement des opérations de développement des ville et de la nation en général. Le Comité permet aussi d'appliquer les décisions de ses membres, concernant des choix importants, comme par exemple un changement d'emplacement de bâtiments publics ou encore l'agrandissement de la nation.

4.3 : Le Comité des Lois et le Comité Stratégique se trouvent et ne se trouvent seulement qu'à Riveria-ville, la capitale de la nation riverienne.

4.4 : Le Comité du Développement et le Comité Culturel se trouvent dans chaque ville de la nation riverienne, sous forme de représentation, en ayant son siège principal à la capitale Riveria-ville. Ces comités peuvent donc exercer leurs rôles dans une autre ville que la capitale.

ARTICLE CINQ -  MAIRES ET MINISTRES

Article 5 : Les villes sont administrées par les Maires, représentant légal du pouvoir de la nation, dans la ville où il est élu.

5.1 : Les Maires sont élus par le peuple, déclarés citoyens ou non, par une liste votée au suffrage universel direct. Le Maire peut aussi être un des membres des juges lors des procès.

5.1.2 : Les Listes sont composées du Maire et de ses Ministres, sachant que le Maire a la possibilité de figurer en tant que Maire et Ministre.

5.2.1 : Il existe 3 Ministres comportant des rôles différents au sein de la ville. Ces Ministres sont nommés comme suit: Le Ministre de la Justice, le Ministre de la Sauvegarde des Biens et le Ministre de la Sécurité.

5.2.2 : Le Ministre de la Justice est le troisième membre des juges. Il gère la police et enquête sur les vols ou grief. Il détient une étroite relation avec le Conseiller de la Justice, appartenant à la nation riverienne.

5.2.3 : Le Ministre de la Sauvegarde des Biens gère l’homogénéité architecturale de la ville à laquelle il appartient. Il peut ordonner la destruction d'un bâtiment si ce dernier n'est pas conforme à certaines règles de construction. Pour que la destruction ait lieu, il doit se référencer au Comité du Développement et au Comité Culturel par le biais de leur représentation dans la ville.

5.2.4 : Le Ministre de la Sécurité assiste le Conseiller de l'Armée sur les défenses et les casernes locales. Il s'assure que les garnisons soient prêtes à intervenir et gère leurs positions, leurs effectifs, leurs armement dans la ville. Lors de combats ou d'événements militaires, le Ministre de la Sécurité doit s'assurer du bon fonctionnement de l'armée et ainsi garantir la sécurité au sein de la ville. Si le Conseiller de l'Armée doit réquisitionner des soldats de la ville, le Ministre de la Sécurité doit coopérer mais aussi gérer ses propres soldats en dehors de la ville.

ARTICLE SIX -  ELECTIONS PARTICULIERES

Article 6 : Les membres du Conseil de la nation de Riveria, sont nommés par les actuels Conseillers, tant que la nation n'a pas assez de résidents pour pouvoir faire opérer sa politique en toute égalité.

6.1 : En cas d'indécision ou de manque de Conseillers dans le Conseil de la nation, les Maires des villes élisent les nouveaux membres, si le Premier Conseiller donne son accord.

6.2 : En cas d’absence de Maire dans une ville, le premier résident de cette ville se verra attribuer le rôle de Maire, bien sûr cette ville devra avoir été crée avec le consentement du Conseil de la nation.

6.3.1 : Le peuple peut choisir et organiser un référendum pour supprimer un membre du Conseil, le Maire ou un de ces Ministres.

6.3.2 : Le résultat du vote par référendum doit être à plus de 75% pour être accepté. Aucun droit de veto de la part des formes du pouvoir n'est autorisé dans ce cas.

ARTICLE SEPT -  LA POLITIQUE DES QUARTIERS

Article 7 : Les villes de la nation de Riveria peuvent posséder des dits "quartiers" appartenant à d'autre nations elandorienne.

7.1 : Le "quartier" est une zone de 10 claims permettant à une autre nation de s'installer au sein d'une des villes de Riveria et ainsi pouvoir augmenter considérablement les échanges commerciaux.

7.2 : Ces "quartiers" ont seulement pour but, un enjeu économique qui se traduit par la construction au sein de ces quartiers, des marchés, des magasins ou encore des bâtiments administratifs tel qu'une ambassade (se référencer à l'article 7.4). Mais ces quartiers ne doivent en aucun cas contenir des infrastructures de défense/d'attaque ou du personnel de combat. Si ce présent article est respecté, l'article 7.6 l'est aussi par conséquent.

7.3 : Les nations construisant ces quartiers au sein de la nation Riveria, se tiennent à respecter l'article 7.2 en tout point.

7.4 : Le "quartier" peut contenir des bâtiments administratifs tel qu'une ambassade. La nation à qui appartient ce quartier peut y attribuer un ambassadeur qui sera chargé de faire le lien entre la nation dont il fait parti et la nation riverienne.

7.5 : Si une période de guerre vient à éclater, les résidents des nations autres que Riveria, peuvent si leur nation possède un quartier dans une des villes de la nation riverienne, s'y réfugier et ainsi être à l'abri de toute forme d'agression émanant de nations extérieures à Riveria, ou de dangers divers.

7.6 : L'ambassadeur doit s'engager dès que la nation respecte l'article 7.2, à laisser libre accès à des résidents de la nation riverienne, que ce soit pour le commerce ou bien pour la vérification de la légalité du quartier.

7.7 : Ces quartiers peuvent posséder des murs d'une hauteur de 3 blocs maximum, avec les entrées accessible à tout moments par les résidents de Riveria. Ces entrées doivent par conséquent ne comporter aucune barrière ou quelques sortes de formes de protections de son accès. La protection de l'accès peut s'établir dans l'ambassade et non dans le quartier. Si la nation qui possède le quartier ne respecte pas l'article 7.7, l'article 7.2 n'est pas non plus respecté ainsi que l'article 7.3, donc par conséquent l'article 7.8 s'applique en effet immédiat et en tout point.

7.8 : Ce présent article ordonne à la nation possédant un quartier dans une des villes de la nation riverienne, de détruire l'intégralité de son quartier ainsi que détruire les claims de ce dernier. Le terrain doit être redonné à la nation de Riveria entièrement et comme à l'origine. L'effet est immédiat et n'est ordonné par une décision du Conseil, sans droit de veto possibles pour les autres formes de pouvoir de Riveria. Si cet article est appliqué, l'article 7.9 prend effet immédiatement ensuite.

7.9 : La nation qui possédait un quartier dans une des villes de la nation riverienne, se voit rompre ses liens économiques si l'article 7.8 vient à s'appliquer. Les échanges sont bloqués et les accords précédant cette rupture, sont automatiquement annulés.

7.10 : Ce présent article vient à annuler l'article 7.9 si un accord est trouvé entre les 2 nations. Le Premier Conseiller peut juger de cet accord, une activation de ce présent article, mais avec le consentement du Comité du Développement (se référencer à l'article 4.2.4) de la ville impliquée.

ARTICLE HUIT -  LA CREATION DE VILLES

Article 8 : Ce présent article précise que la création d'une ville se fait seulement sous l'accord du Conseil de la nation riverienne.

ARTICLE NEUF -  LA MODIFICATION DE LA PRESENTE CONSTITUTION

Article 9 : La présente Constitution de Riveria peut être modifiée en cas de besoin si le Conseil en trouve l'utilité pour le bien de la nation.

9.1 : Si l'article 9 prend effet, ce présent article prend effet. Il donne le devoir aux formes du pouvoir de la nation, a mettre au courant les résidents de Riveria du changement/modification de la Constitution. Les articles modifiés devront êtres détaillés pour les résidents.

9.2 : Une proposition de modification de la Constitution peut être proposée par les résidents de la nation s'il est soutenu par 33% du peuple. Elle est par la suite proposée au Conseil, qui décidera si oui ou non elle s'appliquera à la Constitution.

9.3 : Si la proposition évoquée à l'article 9.2 est rejetée, l'article 9.3 prend effet et déclare que les résidents de Riveria peuvent modifier leur proposition et devra être revotée et soutenue par 33% du peuple. Elle repassera ensuite devant le Conseil. Au bout de 3 procédés décrit dans cet article, le projet de modification est annulé par défaut.

ARTICLE DIX-  LES RESIDENTS

Article 10 : Les résidents de la nation de Riveria, ont la possibilité de s'installer dans n'importe quelle ville de la nation, tant que cette ville est déclarée habitable.

10.1 : Toute personne de la nation riverienne vivant à l'étranger est protégée par la Constitution de Riveria et par la nation. Si cet habitant est mis en danger, il sera rapatrié vers la nation riverienne, par la force si besoin est.


Constitution de Rivéria, datant du Mardi 08 Avril 2014,

TheCharly57

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