Décret 01 relatif au Territoire :
Date : 07 décembre 2014
Première clause :
-Les étrangers ont interdiction de posséder une quelconque propriété sur le territoire wyrkadian.
Seconde clause :
Afin de faciliter la gestion territoriale du Royaume, une institution royale est créée, sous le nom de Office de Gestion du Territoire (OGT).
-L'OGT est dirigée par le Roy et deux sujets du Royaume, nommés par la Couronne, et celle-ci peut les destituer selon son bon vouloir.
-L'OGT est seule institution habilitée à planifier l'urbanisme et la gestion territoriale.
-L'OGT a pour habilité de recevoir et traiter les requêtes d'autorisations de projets territoriaux, d'infrastructures, émis par les sujets wyrkadians -serfs exclus.
-Les trois directeurs de l'OGT doivent passer par concertation afin de valider ou non une requête.
-Toutes les infrastructures sont soumises aux réglementations et normes imposées par l'OGT.
-L'OGT est seule institution habilitée à émettre des cartes officielles relatives au territoire.
Date : 07 décembre 2014
Première clause :
-Les étrangers ont interdiction de posséder une quelconque propriété sur le territoire wyrkadian.
Seconde clause :
Afin de faciliter la gestion territoriale du Royaume, une institution royale est créée, sous le nom de Office de Gestion du Territoire (OGT).
-L'OGT est dirigée par le Roy et deux sujets du Royaume, nommés par la Couronne, et celle-ci peut les destituer selon son bon vouloir.
-L'OGT est seule institution habilitée à planifier l'urbanisme et la gestion territoriale.
-L'OGT a pour habilité de recevoir et traiter les requêtes d'autorisations de projets territoriaux, d'infrastructures, émis par les sujets wyrkadians -serfs exclus.
-Les trois directeurs de l'OGT doivent passer par concertation afin de valider ou non une requête.
-Toutes les infrastructures sont soumises aux réglementations et normes imposées par l'OGT.
-L'OGT est seule institution habilitée à émettre des cartes officielles relatives au territoire.
