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Décrets Ducaux

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1Décrets Ducaux Empty Décrets Ducaux Ven 27 Déc - 19:24

Toron

Toron
Admin

Les Décrets Ducaux de Sharagon font office de loi dans l'ensemble des territoires du Duché. Le Duc en place peut les décréter sans aucune contrainte.

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2Décrets Ducaux Empty Re: Décrets Ducaux Ven 27 Déc - 19:40

Toron

Toron
Admin

Décret Ducal n°1 - Relatif aux débits de boissons

Introduction :
Étant donné la multiplication des débits de boissons dans l'ensemble du Royaume ainsi que dans le Duché, donnant lieu bien souvent à des scènes de dépravations jusqu'alors peu connues en Nos terres, Nous estimons justes la mise en place de limitations afin d'éviter les débordements.


Ordonnances :
Afin d'éviter les conséquences désastreuses de ces débits de boissons massifs Nous ordonnons que :
-  seuls les sujets sharagonais peuvent être propriétaires d'un débit de boissons
- seuls les sujets sharagonais peuvent être employés dans un débit de boissons
- la vente d'alcool soit interdite l'Octidi, le Nonidi et le Sideradi
- la vente d'alcool soit assujettie à une taxe de 5% de son prix de vente reversé au Duché
- les débits de boissons soient régulièrement contrôlés par la Garde Sharagonaise


Conclusion :
Ce décret a pour but de contrôler les débits de boissons afin d'en éviter les excès, et de donner à la Garde Sharagonaise la base légale nécessaire afin de s'autoriser le contrôle de ces établissements spéciaux.


Lirel Toron, Duc de Sharagon, d'Épinedor et d'Ecensor, Comte d'Épinedor, Grand Général de la Garde Sharagonaise, Chef de la Maison des Toringiens.

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3Décrets Ducaux Empty Re: Décrets Ducaux Jeu 30 Jan - 16:17

Toron

Toron
Admin

Décret Ducal n°2 - Relatif au commerce du Duché

Introduction :
Étant donné la place centrale qu'a acquise Sharagon dans le commerce elandorian, le Duché juge juste d'assurer aux commerçants Sharagonais leur stabilité.


Ordonnances :
Afin de permettre l'extension maximale du commerce Sharagonais :
-  la Compagnie Marchande de Sharagon est créée, dirigée directement par le Duc en place
- la Compagnie Marchande possède une dotation de départ de 100 000 pièces d'or, don des caisses ducales
- la Compagnie Marchande a pour but d'aider les commerçants de Sharagon en les unissant et en leur fournissant des appuis de trésorerie
- la Compagnie Marchande pourra recevoir des dons de la part du Duché de Sharagon via des décrets ultérieurs

Conclusion :
Ce décret marque la création de la Compagnie Marchande de Sharagon, dirigée par le Duc de Sharagon et qui assurera aux marchands sharagonais l'avantage et l'union sur tous les marchés.


Lirel Toron, Duc de Sharagon, d'Épinedor et d'Ecensor, Baron de Seanchan, Grand Général de la Garde Sharagonaise, Chef de la Maison des Toringiens.[/quote]

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4Décrets Ducaux Empty Re: Décrets Ducaux Dim 2 Mar - 10:10

Toron

Toron
Admin

Décret Ducal n°2 - Relatif à la Guerre

Introduction :
Étant donné la gangrène qu'est Revebois pour l'ancien continent, cette nation de barbares a été exclu de Marodia malgré leur mise sous protection par le Duché de Muronie, afin de nous assurer la plus entière tranquillité et nous assurer de préserver ces individus loin de nos frontières nous annonçons que le Duché de Sharagon est en état de guerre contre Revebois.


Ordonnances :
Afin de permettre au Duché de mener à bien cette guerre :
- les fonds ducaux financeront la guerre menée directement par la Garde Sharagonaise dirigée par le Duc Lirel Toron et le Premier Général Adien Satel.
- la flotte ducale est mise à disposition de la Garde Sharagonaise.
- la Garde Sharagonaise reçoit l'autorisation de mener ses combats en dehors du territoire du Duché

Conclusion :
Ce décret est une déclaration de guerre à la nation barbare de Revebois et à toutes les composantes non officielles (vandetta, chevaliers noirs, etc...).


Lirel Toron, Duc de Sharagon, d'Épinedor et d'Ecensor, Baron de Seanchan, Grand Général de la Garde Sharagonaise, Chef de la Maison des Toringiens.

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