Constitution Auxaroise
I. De la souveraineté
Article 1
La République Auxaroise est une nation libre et souveraine.
Article 2
Sont citoyens de la nation toutes personnes en ayant fait le choix, si celui-ci est validé par le Gouvernement en place.
Article 3
La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par le droit de vote au Parlement.
Article 4
Les citoyens Auxarois sont libres et égaux en droits.
II. Le Parlement
Article 1
Le pouvoir législatif appartient au Parlement Auxarois.
Article 2
Le Parlement Auxarois est composé de tous les citoyens qui souhaitent y participer.
Les citoyens les plus impliqués au Parlement auront accès au titre d'Actif.
Les réunions au Parlement ne peuvent avoir lieu que si un tiers de la population est présente, ou à minima si un tiers des Actifs est présent.
La fréquence des réunions dépend de la volonté des parlementaires de se réunir.
Le Président de la République Auxaroise préside les réunions du Parlement.
Sa voix est égale à celle de n'importe quel participant lors des votes.
Toutes modifications des lois, débats achevés ou inachevés devront avoir une trace écrite pour être justifiée.
Si le Président est absent d'une réunion au Parlement, les participants votent au début de la séance parmis les membres présents qui doit le remplacer.
Ce sera au membre élu de reporter par écrit les décisions de la session parlementaire.
Article 3
Le Parlement surveille la politique du Gouvernement représenté par le Président de la République.
Le Président peut être déchu de sa fonction si plus des deux-tiers des membres présents le votent et si un membre est prêt à prendre sa place avec la faveur d'au moins la moitier des votants.
L'ancien et le nouveau Président échangent alors leurs places au Parlement.
Le Parlement peut demander des comptes au Président sur sa politique en vigueur.
Il peut aussi influencer la politique du Gouvernement en votant des lois.
Article 4
Le Parlement Auxarois peut ajouter/modifier/supprimer des lois, surveiller la politique du Gouvernement, changer de Président de la République.
Il peut aussi modifier un article de la présente constitution à l'unanimité des membres présents et si tous les Actifs en font partis.
III. Le Gouvernement
Article 1
Le pouvoir exécutif appartient au Gouvernement, dirigé par le Président de la République.
Article 2
Le Gouvernement est partagé en Bureaux, chacun assurant une fonction, définis par le Président.
Les membres du Gouvernement sont nommés par le Président Auxarois.
Un membre du Gouvernement peut être affecté dans plusieurs Bureaux si leurs fonctions n'entrent pas en conflit.
Le Président participe aux politiques menées par chaque Bureau.
Il peut à n'importe quel moment changer les membres appartenant à un Bureau.
En revanche l'ajout/modification/suppression d'un Bureau du Gouvernement doit être signalé au Parlement.
Article 3
Le Président répond de sa politique devant le Parlement.
Les parlementaires peuvent discuter des décrets du Gouvernement mais ne peuvent pas les modifier directement.
Le Président peut à la suite de débats modifier certains décrets pour respecter l'avis du Parlement.
Les décrets doivent respecter la loi dictée par le Parlement.
Article 4
Le Président de la République élu au Parlement exerce sa fonction sans limite de temps.
Un membre du Parlement peut être élu plusieurs fois au poste de Président sans limite.
Le Président de la République peut présenter sa démission au Parlement.
IV. La Justice
Article 1
Le pouvoir judiciaire appartient à la Cour de Justice.
Article 2
La Cour de Justice est représentée par un Juge.
Celui-ci est élu par les membres du Parlement Auxarois.
Ce Juge peut, s'il le souhaite, être secondé par deux personnes lors des séances de justice.
La première personne est désignée par le Juge, la seconde est directement le Président.
Seule la décision du Juge compte lors d'une séance, les membres qui le secondent ne sont là que pour lui soumettre leurs avis.
Le Juge ne peut participer aux activités du Gouvernement.
Toutes les séances de justice sont publiques.
Article 3
Le Juge reste à son poste tant qu'il ne démissionne pas ou que le Parlement décide de le remplacer.
Si une affaire judiciaire concerne le Juge lui-même, le Parlement doit le remplacer au moins temporairement le temps que l'affaire soit jugée.
Article 4
Tout citoyen Auxarois est innocent jusqu'à preuve du contraire.
Le Juge se doit de connaitre toutes les lois et décrets de la nation.
Si la loi ou le décret visé ne spécifie pas la sanction à appliquer au condamné, c'est au Juge d'en décider.
