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Décret 01 relatif à l'Économie

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Eckwan


Admin

Décret 01 relatif à l'Économie :

Date : 07 décembre 2014

Première clause :

-La monnaie du Royaume est le Denier Wyrkadian ( 1 DW = 1 $ ).
-Aucune institution royale ou privée n'a la possibilité de prêter une quelconque somme d'argent aux entreprises ou particuliers étrangers.

Seconde clause :

Afin de faciliter le développement du Royaume, une institution royale est créée, sous le nom de Fond Monétaire Wyrkadian (FMW).

-Le directeur du FMW est nommé par la Couronne, et celle-ci peut le destituer selon son bon vouloir.
-Le FMW possède un budget fixé chaque mois par le Comité Général.
-Le FMW est habilité à financer de son propre chef des projets, royaux ou non.
-Le FMW est seul habilité à planifier l'économie du Royaume.
-Les sujets du Royaume -serfs exclus- ont la possibilité d'émettre des requêtes de financement à l'attention du FMW. Ils devront alors soumettre leur projet à l'examen du Fond Monétaire, s'ils ont déjà reçu l'autorisation de l'Office de Gestion du Territoire.
-Le FMW est en charge de la collecte de toutes les taxes ou impôts en vigueur.
-Toutes les entreprises royales sont sous l'égide du FMW, et toutes les entreprises privées sont soumises aux réglementations, normes et contrôles imposés par le FMW.
-Toute création d'entreprise privée ou de Guilde doit passer par l'examen du FMW, dans le cadre du respect de la Charte et des lois.
-Le FMW reçoit et traite les motions des Guildes, et si elle le juge nécessaire, elle peut laisser à la Couronne le soin de les traiter.
-Le FMW possède le droit de commercer avec l'étranger, mais doit avoir l'aval de la Couronne pour appliquer n'importe quel accord commercial avec l'étranger.
-Le FMW est seule institution habilitée à prêter de l'argent aux sujets wyrkadians à taux d'intérêt fixé au cas par cas.
-Le FMW est seule institution habilitée à émettre des cartes officielles relatives à l'économie.

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