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Constitution de Keiron

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1Constitution de Keiron Empty Constitution de Keiron Jeu 27 Juin - 15:14

gostcham

gostcham
Squelette

Le pouvoir Exécutif est sous la responsabilité de l'Empereur et de son conseil qui l’assiste dans sa tâche qui est d'administré l'Empire de Keiron et de le faire prospérer.

Le pouvoir Judiciaire est sous la responsabilité exclusive de l'Empereur qui se charge de sanctionné et de faire appliqué les lois au sein de l'Empire.

Le pouvoir Législatif est sous la responsabilité de l'Empereur et du conseil qui créer et vote les lois de l'Empire ainsi que du budget de chaque partit de l'Empire comme l'agriculture ou encore l'urbanisme.

l'Empereur ainsi que le conseil ont les pleins pouvoirs au sein de l'Empire de Keiron. Ils sont là pour faire régner les lois et les faire appliqué par l'ensemble des citoyens de celui-ci.

Les citoyens de Keiron sont libres et égaux en droit tan que ceux-ci respectent la légitimité de l'Empereur et du conseil.

En cas de soucis majeur comme une révolution ou une guerre total, l'Empereur et le conseil se réservent le droit de faire appliqué l'Abdus Majus qui stipule que l'Empire s'isole du reste du monde et que la loi martiale peux être en vigueur au sein de celui-ci.

Chaque étranger voulant être héberger au sein de l'Empire devra payer une taxe de séjour proportionnelle au temps qu'il passera dans l'Empire.

Toute personne est libre de quitté l'Empire mais se verra refuser un retour possible en son sein sauf dérogation du conseil et de l'Empereur.

L'Empire se doit d’accueillir toute personne voulant le rejoindre mais pour cela la personne devra montré sa détermination à participé à la vie de celui-ci. L'Empereur et le conseil en entier sont les seules à pouvoir accepté les nouveaux venus.

En cas de mécontentement des citoyens ou de l'Empereur vis à vis du conseil, l'Empereur se réserve le droit de dissoudre le conseil et d'en former un nouveau. Lui seul en a le pouvoir.

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